Mentions de droit d'auteur

1. Ce qui nous appartient

Le logiciel qui fait fonctionner OwnersLand, sa conception, le nom et le logo OwnersLand, la bibliothèque d'icônes, la structure de catégories et les textes éditoriaux originaux sont notre propriété ou celle de nos concédants, et sont protégés par le droit d'auteur et le droit des bases de données. © 2026 OwnersLand. Tous droits réservés.

2. Ce qui appartient aux membres

Les textes d'annonces, les photographies et les éléments de profil restent la propriété du membre qui les a publiés. En publiant, un membre nous accorde la licence décrite à la section 4 des Conditions générales et confirme qu'il a le droit de l'accorder.

3. Ce que vous pouvez faire

• Parcourir le site et consulter les annonces.
• Imprimer ou partager une annonce unique afin d'acheter, de louer ou de vendre ce bien, ou d'en discuter avec la personne qui le propose.
• Citer un court extrait de nos textes éditoriaux avec attribution et lien vers la page d'origine.

4. Ce que vous ne pouvez pas faire

• Aspirer, télécharger en masse ou répliquer des annonces, photographies ou données de membres.
• Reproduire notre conception, notre structure de catégories ou notre mise en page sur un autre service.
• Réutiliser les photographies d'un membre sur une autre plateforme ou dans votre propre publicité.
• Supprimer les mentions de droit d'auteur, filigranes ou attributions de quoi que ce soit sur le site.

5. Droit des bases de données

L'agencement et l'indexation des annonces de ce site sont protégés en tant que base de données. Extraire une partie substantielle de celle-ci, en une fois ou de façon répétée, requiert notre autorisation écrite.

6. Signaler une contrefaçon

Si vous estimez qu'un élément publié ici porte atteinte à vos droits, signalez-le nous via la page de contact en précisant ce qui est protégé, où il apparaît, les droits que vous détenez, votre adresse postale et une déclaration selon laquelle vous êtes le titulaire des droits ou agissez pour l'un d'eux. Nous retirons le contenu dès qu'une réclamation paraît crédible, et nous en informons le membre qui l'a publié.

7. Marques de tiers

Les noms de domaines, marques de programmes immobiliers et noms de fournisseurs figurant dans les annonces appartiennent à leurs titulaires et n'apparaissent que pour décrire le bien proposé. Leur présence ne signifie pas que le titulaire nous soutient ou publie chez nous.